Déposée le 23 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL et PLASTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LumiFog »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL et PLASTIC domicilié(e) 33, vieille rue d'échallors - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 769 200 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METAL et PLASTIC domicilié(e) 39, vieille rue d'échallon - 01100 - OYONNAX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METAL et PLASTIC, SAS - 33, vieille rue d'échallors - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 769200460
METAL et PLASTIC - 39, vieille rue d'échallon - 01100 - OYONNAX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407332 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13
Inscription le 31 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670945 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31
Produits fluorescents ou mécaniques pour la signalisation et la sécurité à savoir : support de jalonneur, profilé pour tous type de glissière de sécurité, profilé à fixer sur un mur de sécurité, piquet de balisage, repère de gabarit, piquet de slalom, piquet de balisage de piste. Tubes et profilés en matières plastiques mi-ouvrées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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